Table des matières

Périmètre

Sites de Solvay en Europe qui sont sous le module SAP GTS (Global Trade Services). 

Responsabilités

Acteurs/services

Rôle

Responsabilité

CTC

  • Suivre des nomenclatures dans la réserve de travail GTS
  • Affecter des nomenclatures par produit
  • Valider et mettre à jour des nomenclatures
  • Créer le code douanier manuellement si nécessaire
  • Gérer des unités supplémentaires si nécessaire
  • Analyser et étudier des produits avec les ingénieurs
  • Documenter et déposer des renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Customs process expert

Prestataire/commissionnaire en douane

  • Alerter CTC d'une nomenclature manquante ou bloquante
  • Obtenir la validation de CTC de la nomenclature à utiliser

Opérateurs/commissionnaires en douane

Expert externe Solvay

  • Documenter et analyser le classement tarifaire sur la base des informations techniques Solvay.
  • Transmettre à CTC les rapports d’expertise concernant le classement tarifaire

Expert technique

Data Provider extérieur

  • Fournir les données réglementaires et les mises à jour

Fournisseur de données

 

 

Scope

ERP

References

Attachments

 

 

Contexte

On entend par « classification » le fait d’imputer à un article la nomenclature douanière qui lui correspond. Cette nomenclature dans l’UE est un code de 8 (NC) ou 10 chiffres (TARIC) utilisé à échelle mondiale pour classer des produits à des fins statistiques et en vue d’opérations douanières respectivement.

Le code douanier, ou tarifaire, est notamment indispensable pour réaliser des opérations de dédouanement import ou export. Il était nécessaire pour Solvay de maîtriser ce qui constitue l’un des piliers de la douane.

Le module GTS permet d’une part de repérer les nomenclatures manquantes dans le système informatique, de les enregistrer, de les compléter et de les stocker.

 

Gestion des nomenclatures dans le cas général 

Gestion des nomenclatures au fil de l’eau

Au fur et à mesure de créations et modifications d’articles, produits finis ou matières premières, un besoin de classification apparaît : ces articles apparaissent alors dans une « worklist », réserve de travail pour CTC dans GTS. La réplication a lieu régulièrement.

CTC vide la réserve de travail en effectuant le classement lui-même. En cas de difficulté de classement, il demande des renseignements complémentaires aux responsables produits ou ingénieurs concernant l’utilisation finale et la composition chimique. En dernier recours, si le classement est difficile à attribuer, il peut demander conseil à expert externe Solvay en classement. 

Les réunions régulières sont organisées avec les responsables produits ou ingénieurs de chaque business unit en vue de revoir la classification existante

 

Mise à jour réglementaire

Régulièrement des mises à jour du TARIC sont publiées. Solvay a souscrit un contrat avec un data provider extérieur qui fournit les mises à jour. Le fichier est envoyé par mail à CTC. Dès que les mises à jour sont publiées, elles sont chargées automatiquement dans GTS. 

Les articles dont les nomenclatures sont impactées se retrouvent alors dans la réserve de travail GTS. Les nomenclatures ne sont en aucun cas modifiées automatiquement par le système, CTC doit les valider puis a la possibilité de les changer en masse.

 

Cas particuliers

Cas des échantillons

Les flux d’échantillons, que ce soit à l’import ou à l’export, ne font pas toujours l’objet de commandes d’achat ou de vente et les échantillons ne sont pas systématiquement créés en tant qu’article. Par conséquent, il n’y a pas de réplication de RCS-PF1 dans GTS qui ferait apparaître une éventuelle classification manquante.

Pour gérer ce type de flux, CTC pourra fournir la nomenclature sur demande ou bien simplement la confirmer. La demande doit être formulée par mail à l’adresse suivante douane-rhodia-operations@solvay.com et doit comporter le plus de détails possibles sur le produit et sa composition, notamment la fiche de données de sécurité et l’utilisation finale si possible.

La personne en charge du flux pourra ainsi transmettre la nomenclature en même temps que tous les autres renseignements ou documents nécessaires au dédouanement.

 

Cas d’un import / export AD HOC : flux exceptionnel, généralement fourniture industrielle

CTC doit être contacté, via douane-rhodia-operations@solvay.com, pour déterminer ou confirmer une nomenclature dans le cadre d’un import ou export Ad hoc. CTC fournit le code douanier au demandeur et si nécessaire demande les informations au site sur la nature et l’utilisation du produit.

 

Gestion de déclarations bloquées à cause d’une nomenclature manquante

S’il arrive qu’une déclaration pour un dédouanement import ou export soit lancée dans GTS sans que la nomenclature ait été indiquée au préalable, comme cet élément est indispensable à la déclaration, elle sera bloquée dans le système. Le prestataire douanier ou le site sont alors systématiquement alertés par GTS. Pour débloquer rapidement la déclaration, le prestataire en charge ou le site doit alors informer CTC qui confirme la nomenclature, le cas échéant la saisit dans le système.

Dans le cas exceptionnel où la nomenclature n’existerait pas dans GTS, en raison d’un défaut du fichier réglementaire chargé provenant du fournisseur de données, il est possible pour CTC de créer manuellement la nomenclature dans GTS.